Conditions Générales de Vente
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Objet
Les présentes conditions de vente s’appliquent à toute commande passée auprès de Luc Batard pour l’achat d’ouvrages édités à compte d’auteur et présentés sur le site [www.la-besnerie.fr].
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Nature de l’activité
Les ventes sont réalisées à titre occasionnel et non professionnel, conformément à l’article L. 121-1 du Code de commerce. Elles ne donnent pas lieu à facturation de TVA (article 293 B du CGI).
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Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Des frais de port forfaitaires peuvent s’ajouter selon le mode d’expédition choisi.
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Commande
Toute commande s’effectue par courrier électronique à l’adresse la_besnerie@orange.fr ou via le formulaire de contact du site. La commande est confirmée par e-mail, avec rappel du montant total à régler.
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Paiement
Le paiement s’effectue par chèque libellé à l’ordre de Luc Batard ou par virement bancaire (coordonnées transmises sur demande). L’expédition a lieu après réception du règlement.
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Livraison
Les ouvrages sont expédiés depuis la France métropolitaine, par La Poste. Les délais moyens sont de 3 à 7 jours ouvrés après réception du paiement.
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Droit de rétractation
Conformément à la réglementation applicable à la vente à distance, l’acheteur particulier dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du livre pour exercer son droit de rétractation, sans justification. Les frais de retour restent à la charge de l’acheteur.
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Données personnelles
Les données collectées (nom, adresse postale, adresse e-mail) servent uniquement à la gestion des commandes et ne sont ni revendues ni partagées.
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Contact
Pour toute question ou réclamation, écrire à : la_besnerie@orange.fr.